Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Verger des Diaconesses
Etablissement des Diaconesses, Association

Numéro de dépôt :
3848203
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2021
Verger des Diaconesses de Etablissement des Diaconesses

Présentation de la marque Verger des Diaconesses

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2011 par la société Etablissement des Diaconesses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Verger des Diaconesses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société Etablissement des Diaconesses domicilié(e) 2-4 Rue Sainte Elisabeth - 67085 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Speckel domicilié(e) 2-4 Rue Sainte Elisabeth - 67085 - Strasbourg - France.

La marque Verger des Diaconesses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verger des Diaconesses est expirée depuis le 25 juillet 2021.

Etablissement des Diaconesses a également déposé les autres marques suivantes : Académie de la Petite Enfance , Miel des Diaconesses , LES DIACONESSES DE STRASBOURG


Etablissement des Diaconesses, Association - 2-4 Rue Sainte Elisabeth - 67085 - Strasbourg - France - SIREN 775641731


Daniel Speckel - 2-4 Rue Sainte Elisabeth - 67085 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Gelées, confitures, compotes.